L’ediscovery se met à l’heure française
L’ediscovery se met à l’heure de l’Europe continentale ! Etonnant ? Oui, si l’on considère les origines américaines de l’ediscovery, procédure désignant l’échange de pièces documentaires (sous format électronique d’où le « e » devant « discovery ») entre les parties à un litige aux Etats-Unis. Non, si l’on est conscient de la réalité du monde économique dans lequel les entreprises évoluent aujourd’hui où la globalisation et les rapports de force sont la règle.
Il n’est pas rare de voir des entreprises européennes impliquées dans des litiges multi-juridictionnels dans lesquels une procédure de discovery ou une logique similaire s’applique. De plus, les régulateurs du monde entier, les autorités américaines en tête, n’ont jamais été aussi actifs à traquer les infractions à leurs lois anti-corruption, antitrust, fiscales et exportation, sans se limiter à leurs frontières nationales. Ce n’est pas le tableau de chasse du DoJ (Departement of Justice) et de la SEC (Securities and Exchange Commission) qui démontrera le contraire : les entreprises françaises et allemandes y figurent en très bonne place.
De manière plus générale, l’explosion des données électroniques dans les entreprises a rendu les méthodes et les outils issus de l’ediscovery indispensables si l’on souhaite pouvoir identifier, collecter, rechercher et exploiter de manière efficace des documents électroniques (emails principalement mais pas seulement) afin de répondre aux injonctions légales et réglementaires ou même détecter en interne de manière plus proactive un quelconque risque. Et cela est aussi vrai aux Etats-Unis qu’en Europe, pour les grandes entreprises comme les plus petites.
Pour revenir à la France, s’il restait encore des entreprises et des avocats qui pensaient que l’ediscovery n’avait pas d’application en France, le récent exemple de « BNP » a pu avoir l’effet d’une bombe. Le réveil peut s’avérer douloureux (sans parler de l’addition) pour celles et ceux qui ne se sont jamais intéressés à leurs données électroniques et plus exactement à comment ils réagiraient s’ils devaient rechercher et analyser des millions d’emails et de documents dans un délai plus que serré.
Comme dans les autres aspects de notre vie quotidienne, les nouvelles technologies peuvent nous aider à faire mieux, plus vite et moins cher, à condition de savoir qu’elles existent et de les maîtriser. Dans ce nouveau site internet et ce nouveau blog, les équipes de KLDiscovery mettront l’ediscovery à nu: méthodes, technologies, application, coût, particularités liées à la réglementation française. Nous espérons que ces sources d’information contribueront à donner aux entreprises françaises et à leurs conseils des clés pour mieux s’approprier l’ediscovery afin d’en faire une source de gain d’efficacité et d’économie.