Belgique: capitale européenne de l’ediscovery
Des pratiques uniques en matière d’ediscovery
Parler de la Belgique c’est parler de Bruxelles. Sans conteste, Bruxelles est au centre de l’Union Européenne puisque la capitale belge est le siège de la Commission Européenne. Il s’agit d’une des villes les plus internationales du monde. Bruxelles attire les plus grands cabinets d’avocats ainsi que des entreprises de premier plan. Concernant l’ediscovery, la Belgique dispose de deux marchés distincts : national et international. Ainsi, Bruxelles est devenu l’un des marchés les plus importants d’Europe, de par l’importance et le nombre de cas traités dans le pays. Généralement, les cabinets d’avocats à Bruxelles travaillent sur les cas internationaux en s’appuyant sur des technologies sophistiquées d’ediscovery.
Des besoins en ediscovery hors de la capitale
En tant que capitale de l’Europe, la Belgique est au cœur de l’ediscovery mais pourtant en reste paradoxalement éloigné. En effet, on retrouve un nombre conséquent d’enquêtes réalisées à Bruxelles alors qu’il n’existe pas d’exigences formelles en matière de divulgation de documents dans le pays. De ce fait, il y a un besoin accru de sensibilisation à l’application des technologies d’ediscovery pour les entreprises et les cabinets d’avocats exerçant en dehors de Bruxelles. Une majorité des utilisateurs belges d’ediscovery sont de grands cabinets d’avocats internationaux spécialisés en droit de la concurrence, impliquant plusieurs juridictions. Si plus de cabinets d’avocats étaient sensibilisés aux différentes technologies d’ediscovery, cela améliorerait la façon dont sont gérés les volumes de données et de documents électroniques. De plus, si les entreprises se tournaient davantage vers les technologies d’ediscovery dans le cadre de down raids ou d’audits de conformité, cela leur permettrait de mieux gérer ces affaires.
Quelques conseils concernant l’usage de l’ediscovery en Belgique
Choisissez un prestataire d’ediscovery aussi international que votre affaire. Cela réduira les incompréhensions culturelles, légales et linguistiques. - Pour d’importants contrôles dans les cas de fusion d’entreprise : choisissez le meilleur outil de revue de documents disponible, avec des fonctionnalités avancées en analytics et predictive coding afin de ne pas être pénalisé d’avoir omis des documents ou dépassé les délais imposés.
N’ayez pas peur d’utiliser l’ediscovery dans de nouveaux domaines, tels que l’arbitrage ou les audits de conformité. Les entreprises internationales présentes à Bruxelles utilisent de plus en plus les technologies d’ediscovery lors de nouveaux scénarios légaux qui impliquent d’importants ensembles de documents.